Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES TOQUES DU BON FAITES-VOUS DU BIEN, MANGEZ BONS.
M COMME MUTUELLE, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
4196604
Date de dépôt :
15/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2025
LES TOQUES DU BON FAITES-VOUS DU BIEN, MANGEZ BONS. de M COMME MUTUELLE

Présentation de la marque LES TOQUES DU BON FAITES-VOUS DU BIEN, MANGEZ BONS.

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2015 par la société M COMME MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TOQUES DU BON FAITES-VOUS DU BIEN, MANGEZ BONS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la société M COMME MUTUELLE domicilié(e) 88 BOULEVARD DE LA LIBERTE - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 711 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. GAËL ESCATS domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque LES TOQUES DU BON FAITES-VOUS DU BIEN, MANGEZ BONS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TOQUES DU BON FAITES-VOUS DU BIEN, MANGEZ BONS. arrivera à expiration en date du 15 juillet 2025.

M COMME MUTUELLE a également déposé les autres marques suivantes : ADICIA , ADICIAL , M POUR MUTUELLE , AMOSEM , ADICIAL Santé Entreprise , M MUTUELLE , LA FAMILLE DU CAMBRESIS , M C MUTUELLE , MUTUELLE M , M COMME MUTUELLE CONSEILS


M COMME MUTUELLE, Mutuelle soumise aux dispositions du Livre II du Code de la Mutualité - 88 BOULEVARD DE LA LIBERTE - 59000 - LILLE - France - SIREN 783711997


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. GAËL ESCATS - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 5 novembre 2019 - Changement d'adresse n°772001 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-05

Assurances ; affaires financières ; mutuelle (opération d'assurance) ; épargne ; analyse financière ; constitution de fonds ; consultation en matière d'assurance, de mutuelle et de prévoyance ; consultation en matière financière ; courtage ; courtage d'actions et d'obligations ; courtage de valeurs boursières ; courtage de valeurs mobilières ; courtage en assurances ; émission de cartes de crédit ; estimations financières [assurances, banques, immobilier] ; informations en matière d'assurance, de mutuelle et de prévoyance ; informations financières ; organisation de collectes ; parrainage financier ; placements de fonds, investissements de capitaux ; prêts [financement] ; services bancaires ; services d'agences de crédit ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de retraite ; caisses de prévoyance ; services de collecte de bienfaisance ; services de financement ; services de souscription et de gestion de contrats de prévoyance et d'assurances, y compris assurances vie, assurances incendie, accidents et risques divers dits contrats d'assurances IARD ;

Éducation, y compris en matière de nutrition ; formation, y compris en matière de nutrition ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; clubs de sport, de remise en forme ou de fitness ; épreuves pédagogiques ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations sportives ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de loteries ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; planification de réceptions [divertissement] ; mise à disposition de publication électronique en ligne, éditions de revue, livres, brochures, guides d'information, textes (autres que publicitaires) sur tout support y compris par voie électronique sur un réseau de télécommunication ; représentation de spectacles ; services de camps sportifs ; services d'éducation physique ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; tutorat.